ÉDITEUR :

HOPSCOTCH Tourisme

 

Objet

Les présentes Conditions d’Utilisation (ci-après « CU ») précisent le cadre contractuel de la relation entre Hopscotch Tourisme et tout utilisateur du site internet Hopscotch Tourisme.com (www.hopscotchtourism.com). Ces Conditions déterminent les règles d’accès au Site et ses modalités d’utilisation que tous les utilisateurs reconnaissent accepter, sans réserve, à chaque visite du Site.

Les CU peuvent être modifiées à tout moment et chaque modification est immédiatement applicable. À ce titre, il est demandé aux utilisateurs de lire les CU à chaque visite du Site.

 

Contenu du Site

Le Site a pour objet de fournir des informations sur l’activité et l’actualité de Hopscotch Tourisme. Les informations présentes sur le Site sont indicatives et générales et ne sont en aucun cas exhaustives. Hopscotch Tourisme se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site ou de suspendre ou d’interrompre l’accès à celui-ci. Malgré tout le soin apporté à la construction du Site et à sa mise à jour régulière, des erreurs peuvent se glisser dans les informations présentées. Les utilisateurs du Site doivent donc effectuer toutes les vérifications nécessaires et sont seuls responsables de l’utilisation qu’ils font des informations accessibles, ce qui n’engage en aucun cas la responsabilité de Hopscotch Tourisme.

 

Propriété Intellectuelle

Le logo Hopscotch Tourisme est une marque déposée de Hopscotch Tourisme et, à l’exception des éléments tombés dans le domaine public, tous les éléments (informations, données, marques, logos, etc.) présents sur le Site sont la propriété exclusive ou sous licence de Hopscotch Tourisme ou de ses filiales et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et, plus généralement, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.

Sauf indication contraire et à l’exception des reproductions autorisées par l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, la copie, la présentation, le téléchargement, la distribution, la modification ou la reproduction totale ou partielle des éléments composant le Site à des fins de publication ou de diffusion par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite, sauf consentement préalable écrit de Hopscotch Tourisme.

Si un consentement est donné, toute reproduction autorisée doit inclure l’information suivante : « Ce document provient du site officiel de Hopscotch Tourisme – www.hopscotchtourism.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La section consultée et la date de consultation doivent également être incluses dans la référence. L’utilisateur est également interdit d’introduire des données sur le Site qui modifient ou pourraient modifier le contenu ou l’apparence des données, la présentation ou l’organisation du Site ou des œuvres sur le Site par quelque moyen que ce soit.

La violation de ces dispositions constitue une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, et expose tout contrevenant aux sanctions pénales et civiles prévues par la législation française.

Hopscotch Tourisme autorise la création de liens vers le site, à l’exclusion de ceux visant à dénigrer ou promouvoir une concurrence déloyale ou, plus généralement, qui pourraient être préjudiciables à Hopscotch Tourisme et sous réserve de ce qui précède. Hopscotch Tourisme se réserve le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment et ne saurait être tenu responsable des sites utilisant un lien hypertexte vers le Site.

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Liability

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  • for any disruption of the site’s services
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Personal Data

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Applicable law and jurisdiction

The TOU are governed by French law. In the event of a dispute, the parties shall seek an amicable solution. Otherwise, the Paris Court of Appeal shall have exclusive jurisdiction to hear any dispute relating to the validity, interpretation or execution of the TOU, notwithstanding multiple defendants or the introduction of third parties, which the user acknowledges by their acceptance hereof.